Le livret d'accueil pour nos apprenants.

Le présent règlement s’applique à toutes les personnes participantes à une action de formation organisée par PASS Formation et ce pour toute la durée de la formation suivie.

Un exemplaire est remis à chaque apprenant avant le début de la formation.

Le règlement définit les règles d’hygiène et de sécurité́, les règles générales et permanentes relatives à la discipline ainsi que la nature et l’échelle des sanctions pouvant être prises vis-à-vis des stagiaires qui y contreviennent et les garanties procédurales applicables lorsqu’une sanction est envisagée.

Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation.